Vos données personnelles

Texte provisoire. Cette politique est en cours de rédaction et de validation ; elle sera complétée avant l'ouverture des ventes réelles. Pour le site lui-même, voir aussi les mentions légales.

Ce que nous traitons

  • La liste d'attente : votre adresse électronique et, si vous le souhaitez, le nom de votre entreprise, le nombre de licences souhaitées et votre type d'activité. Seule finalité : vous prévenir quand une place se libère et ordonner l'ouverture des places. Base : votre demande (mesures précontractuelles).
  • Votre compte : nom, adresse électronique, et l'adresse de facturation que vous indiquez à la souscription.
  • Vos factures et vos acceptations : ce que vous avez souscrit, à quel prix, et la preuve que vous avez accepté les conditions.
  • Le contenu de votre espace : les documents, courriels et conversations que vous y placez. Nous les hébergeons pour vous, sans les exploiter à d'autres fins.

Les données de votre carte bancaire sont saisies sur la page du prestataire de paiement.

Où elles sont

Votre espace est hébergé en France, sur des serveurs dédiés, isolé de ceux des autres clients. Quand l'assistant fait appel à un modèle d'IA, la passerelle de Spinlayer remplace les données personnelles qu'elle repère par des pseudonymes avant l'envoi.

Combien de temps

  • Liste d'attente : 24 mois au plus après votre dernière inscription, ou jusqu'à votre désinscription — par le lien du courriel de confirmation, ou en nous écrivant. L'inscription est alors effacée.
  • Contenu de l'espace : tant que vous êtes abonné, puis 30 jours après la fin de l'abonnement ou la suppression du compte, avant effacement.
  • Factures : 10 ans.
  • Preuves d'acceptation des conditions : 5 ans.

Après la suppression de votre compte, les données personnelles qui doivent être conservées pour ces obligations sont pseudonymisées.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les faire rectifier ou effacer, en obtenir une copie, ou limiter leur traitement, en écrivant à dpo@spinlayer.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).